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"Objets initialement conçus pour être disposés à l’intérieur ou autour d’un bâtiment pour la commodité des gens, c’est-à-dire pour améliorer, compléter ou faciliter la gestion des conditions du milieu. Cette classe comprend de petits accessoires, comme les plateaux de cartes de visite, des objets autres que du mobilier servant au rangement et à la présentation, comme les caisses, ainsi que des objets protégeant les meubles, comme les têtières de meuble. Elle ne comprend pas les accessoires servant principalement à la communication, ceux-ci étant classés sous « Œuvres artistiques ». Elle n’englobe pas non plus les appareils servant à des activités ménagères productives, comme la cuisson ou l’entretien. Les rideaux sont compris sous « Revêtements de fenêtres et de portes »."@fr |
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